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Marques déposées par CABVAL
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CABVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABVAL
CABVAL

Numéro de dépôt :
92417969
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2002

Présentation de la marque CABVAL

Déposée le 6 mai 1992 par CABVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est CABVAL, domicilié(e) 14811 St Mary's Lane HOUSTON - Texas 77079 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DESOLNEUX Jean-Paul SETVAL Division Propriété Industrielle - France.

La marque CABVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABVAL est expirée depuis le 6 mai 2002.

CABVAL a également déposé les autres marques suivantes : CABVALLOY


CABVAL - 14811 St Mary's Lane HOUSTON - Texas 77079 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Monsieur DESOLNEUX Jean-Paul SETVAL Division Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

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