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Marques déposées par CABUT Monique
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CHATEAU LE CHALIER
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CHALIER
CABUT Monique

Numéro de dépôt :
1603193
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE

Présentation de la marque CHATEAU LE CHALIER

Déposée le 9 mai 1990 par CABUT Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE CHALIER »

Le déposant est CABUT Monique domicilié(e) 8, Champ Des Chails - 33820 - SAINT-AUBIN DE BLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABUT Monique domicilié(e) “ CHATEAU LE CHALIER ” 8, Champ Des Chails - 33820 - SAINT-AUBIN-DE-BLAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque CHATEAU LE CHALIER est expirée depuis le 9 mai 2000.


CABUT Monique - 8, Champ Des Chails - 33820 - SAINT-AUBIN DE BLAYE - France


CABUT Monique - “ CHATEAU LE CHALIER ” 8, Champ Des Chails - 33820 - SAINT-AUBIN-DE-BLAYE - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172286 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 22 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451834 - Publication au BOPI 2007-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2433991 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10

Inscription le 20 février 2013 - Renonciation totale n°595136 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE CHALIER"