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Marques déposées par CABUS Isabelle
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CODIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODIS
CABUS Isabelle

Numéro de dépôt :
93479319
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque CODIS

Déposée le 29 juillet 1993 par CABUS Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est CABUS Isabelle, domicilié(e) 10 avenue du Général André, 13009 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODIS est expirée depuis le 29 juillet 2003.


CABUS Isabelle - 10 avenue du Général André, 13009 MARSEILLE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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