Déposée le 14 janvier 2014 par monsieur Cabrita José
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « C CONTEXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est monsieur Cabrita José domicilié(e) 23 ter rue Miroudot st ferjeux - 70000 - VESOUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cabrita José domicilié(e) 23 ter rue Miroudot st ferjeux - 70000 - VESOUL - France.
La marque C CONTEXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CONTEXTE est expirée depuis le 14 janvier 2024.
M. Cabrita José - 23 ter rue Miroudot st ferjeux - 70000 - VESOUL - France
M. Cabrita José - 23 ter rue Miroudot st ferjeux - 70000 - VESOUL - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; Caisses en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits vanity cases ; serviettes d'écoliers ; étuis pour clés [maroquinerie] ; malles, mallettes, mallettes pour documents, mangeoires (musettes) ; garnitures de cuir pour meubles, poignées de parapluies ; porte-cartes ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à roulettes ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; serviettes [maroquinerie] ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir mobiles (objets pour la décoration), piédestaux pour pots à fleurs, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, cintres pour vêtements, coussins, crochets de porte-manteaux (non-métalliques), crochets de rideaux, échelles en bois ou en matières plastiques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), housses pour vêtements (rangement), huches non métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, manches à balais (non métalliques), niches pour animaux d'intérieur, portemanteaux, patères (crochets, cintres) pour vêtements non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, présentoirs, rateliers pour fusils, rayonnages, rayons de meubles, roulettes de meubles (non métalliques), tableaux accroche-clefs, tablettes de rangement, tiroirs, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, corbeilles non métalliques, emballages pour bouteilles (en bois), paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie. Meubles ; sièges ; fauteuils, chaises ; tabourets ; canapés, canapés convertibles, poufs ; lits ; literie (à l'exception du linge) ; chevets, commodes, bahuts, buffets, armoires ; meubles de rangement ; étagères de bibliothèques ; bureaux, meubles de bureau ; tables, tables basses, dessertes ; meubles de télévision, meubles pour ordinateurs, meubles pour matériel audio et video ; porte-revues ; éléments de meubles modulaires ; étagères ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non-comprises dans d'autres classes, à savoir arrosoirs, boîtes en verre, bougeoirs, burettes non métaux précieux, cache-pot non en papier, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, enseignes en porcelaine ou en verre, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, porcelaines, poteries, bacs à fleurs, surtouts de tables non en métaux précieux, terrariums d'appartement (culture des plantes), tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, chopes à bières, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, couvercles de plats, couvercles de pot, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, dessous de carafes non en papier, et autres que linge de table, dessous de plats (ustensiles de table), écuelles, gobelets non en métaux précieux, gourdes, huiliers non en métaux précieux, jattes, légumiers, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), passe-thé non en métaux précieux, pipettes (tâte-vin), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-cartes de menus, porte-couteaux, porte-cure-dents non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, récipients calorifuges, ronds de serviettes non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle), services à café, service à thé, services à épices, à liqueur, non en métaux précieux, siphons pour eau gazeuse, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), blaireaux, boîtes à savon, brûle-parfum, chausse-pieds, cornes à chaussures, cuvettes, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, flacons non en métaux précieux, pots de chambre, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, tirebottes, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, vaporisateurs à parfum.
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