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Marques déposées par madame CABRILLAC Catherine
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DOMAINE DE GAZAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GAZAN
Mme CABRILLAC Catherine

Numéro de dépôt :
1690188
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
10/11/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE GAZAN

Déposée le 10 novembre 1988 par madame CABRILLAC Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE GAZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CABRILLAC Catherine domicilié(e) avenue du 22 Aout 44, 34500 BEZIERSMme DAURE Marie Pierre,Avenue E A lbertini, 34500 BEZIERSANDRIEU Louis,Domaine de Caylus, 34420 VILLENEUVE LES BEZIERSANDRIEU Henri,57 rue Portes Olivier, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L ANDRIEU - France.

La marque DOMAINE DE GAZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GAZAN est expirée depuis le 10 novembre 1998.

CABRILLAC Catherine a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CAYLUS , A ARDAILHAN


Mme CABRILLAC Catherine - avenue du 22 Aout 44, 34500 BEZIERSMme DAURE Marie Pierre,Avenue E A lbertini, 34500 BEZIERSANDRIEU Louis,Domaine de Caylus, 34420 VILLENEUVE LES BEZIERSANDRIEU Henri,57 rue Portes Olivier, 34500 BEZIERS - France


L ANDRIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

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