Déposée le 5 août 2010 par CABRIES Jean Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BatiConseilConcept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est CABRIES Jean Luc domicilié(e) 10 CHEMIN DES GARRIGUES - 83550 - VIDAUBAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABRIÈS JEAN-LUC domicilié(e) 27 BIS AVENUE DES HÊTRES - 91170 - VIRY-CHATILLON - France.
La marque BatiConseilConcept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758847.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BatiConseilConcept est expirée depuis le 5 août 2020.
CABRIES Jean Luc - 10 CHEMIN DES GARRIGUES - 83550 - VIDAUBAN - France
CABRIÈS JEAN-LUC - 27 BIS AVENUE DES HÊTRES - 91170 - VIRY-CHATILLON - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'étanchéité (construction) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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