Déposée le 25 juin 2001 par CABRI COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT BRIEUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUABAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est CABRI COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT BRIEUC, domicilié(e) 3, Place de la Résistance, BP 4403, 22044 SAINT BRIEUC CEDEX 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABRI - France.
La marque AQUABAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABAIE est expirée depuis le 25 juin 2011.
CABRI COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT BRIEUC a également déposé les autres marques suivantes : AQUABAY
CABRI COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT BRIEUC - 3, Place de la Résistance, BP 4403, 22044 SAINT BRIEUC CEDEX 2 - France
CABRI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Activités sportives, site aquatique, parc de loisir Restauration, caféteria, soins de remise en forme (hygiène et beauté).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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