Déposée le 17 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) Cabreta
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Breizh Benne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cabreta domicilié(e) 4, rue de la Croix du Hindré - 35310 - BREAL SOUS MONTFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 196 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabreta domicilié(e) 4 rue de la Croix du Hindré - 35310 - BREAL SOUS MONTFORT - France.
La marque Breizh Benne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Breizh Benne est expirée depuis le 17 mai 2020.
Cabreta a également déposé les autres marques suivantes : CABRETA
Cabreta, S.A. - 4, rue de la Croix du Hindré - 35310 - BREAL SOUS MONTFORT - France - SIREN 379196843
Cabreta - 4 rue de la Croix du Hindré - 35310 - BREAL SOUS MONTFORT - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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