Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROCHES QUI DANSENT
Monsieur CABOUILLET André

Numéro de dépôt :
1655783
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2001

Présentation de la marque LES ROCHES QUI DANSENT

Déposée le 10 avril 1991 par monsieur CABOUILLET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ROCHES QUI DANSENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CABOUILLET André domicilié(e) VILLENEUVE, 26550 SAINT BARTHELEMY DE VALS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LES ROCHES QUI DANSENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROCHES QUI DANSENT est expirée depuis le 10 avril 2001.

CABOUILLET André a également déposé les autres marques suivantes : LA PIERRE QUI DANSE , LA PIERRE QUI DANSE , LES ROCHES QUI DANSENT


Monsieur CABOUILLET André - VILLENEUVE, 26550 SAINT BARTHELEMY DE VALS - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Des vins