Déposée le 11 décembre 2015 par madame Cabouat Anne-Caroline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « pédagogie inventive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est madame Cabouat Anne-Caroline domicilié(e) 153 Place des Hêtres - 95680 - MONTLIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Cabouat Anne-Caroline domicilié(e) 153 Place des Hêtres - 95680 - MONTLIGNON - France.
La marque pédagogie inventive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pédagogie inventive arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.
Mme Cabouat Anne-Caroline - 153 Place des Hêtres - 95680 - MONTLIGNON - France
Mme Cabouat Anne-Caroline - 153 Place des Hêtres - 95680 - MONTLIGNON - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes (jouets) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Biscuits ; gâteaux ; sucreries ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement).
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