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Marques déposées par monsieur CABOT Joel
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MARINES TRAVAUX PUBLICS (M.T.P.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARINES TRAVAUX PUBLICS (M.T.P.)
Mr CABOT Joel

Numéro de dépôt :
1652640
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2001

Présentation de la marque MARINES TRAVAUX PUBLICS (M.T.P.)

Déposée le 27 mars 1991 par monsieur CABOT Joel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARINES TRAVAUX PUBLICS (M.T.P.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CABOT Joel domicilié(e) 5 cité des Cedres, 95420 Magny en Vexinagissant au nom de, et pour le compte de: MARINES TRAVAUX PUBLICS en formation,9, rue de la Métaierie Entrée no 4, 95640 MARINES - France.

La marque MARINES TRAVAUX PUBLICS (M.T.P.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARINES TRAVAUX PUBLICS (M.T.P.) est expirée depuis le 27 mars 2001.


Mr CABOT Joel - 5 cité des Cedres, 95420 Magny en Vexinagissant au nom de, et pour le compte de: MARINES TRAVAUX PUBLICS en formation,9, rue de la Métaierie Entrée no 4, 95640 MARINES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

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