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Marques déposées par CABOT Jean-Marc Jean-Marc
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NAVICANAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVICANAL
CABOT Jean-Marc Jean-Marc

Numéro de dépôt :
99791746
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2019

Présentation de la marque NAVICANAL

Déposée le 12 mai 1999 par CABOT Jean-Marc Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAVICANAL »

Le déposant est CABOT Jean-Marc Jean-Marc domicilié(e) Puy de Bar - 81190 - MOULARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABOT Jean-Marc domicilié(e) Puy de Bar - 81190 - MOULARES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVICANAL est expirée depuis le 12 mai 2019.


CABOT Jean-Marc Jean-Marc - Puy de Bar - 81190 - MOULARES - France


CABOT Jean-Marc - Puy de Bar - 81190 - MOULARES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407151 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Bateaux. Coques de bateaux. Canots. Hydroglisseurs. Navires. Coques de navires. Véhicules nautiques. Véhicules électriques. Yachts. Location de bateaux de plaisance. Entreposage de bateaux. Location de bateaux. Transport en bateau. Transport fluvial. Transport de passagers. Visites touristiques. Services de navigation (transport). Organisation de croisières. Organisation de voyages. Location de véhicules. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation hôtelière).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.