Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TZION
CABOT Fernand

Numéro de dépôt :
1115969
Date de dépôt :
09/10/1979
Lieu de dépôt :
BASTIA

Présentation de la marque TZION

Déposée le 9 octobre 1979 par CABOT Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « TZION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CABOT Fernand domicilié(e) 20270 - ALERIA - France.

La marque TZION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TZION est expirée depuis le 9 octobre 1989.

CABOT Fernand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAN MATEO , DOMAINE DU CORSIGLIESE


CABOT Fernand - 20270 - ALERIA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Boissons alcoolisées Boissons non alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.