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Marques déposées par monsieur CABON Alain
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SPRAYER 360
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRAYER 360
M. CABON Alain

Numéro de dépôt :
4031328
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/09/2023
SPRAYER 360 de CABON Alain

Présentation de la marque SPRAYER 360

Déposée le 9 septembre 2013 par monsieur CABON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPRAYER 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur CABON Alain domicilié(e) 12 La Croix des Maltotiers - 29400 - BODILIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CABON Alain domicilié(e) 12 La Croix des Maltotiers - 29400 - BODILIS - France.

La marque SPRAYER 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRAYER 360 est expirée depuis le 9 septembre 2023.

CABON Alain a également déposé les autres marques suivantes : D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE , CABON AUTOMATISME CONCEPTION , FONGIFLEX , TACT-MASTER PILOTE , MUCK MASTER


M. CABON Alain - 12 La Croix des Maltotiers - 29400 - BODILIS - France


M. CABON Alain - 12 La Croix des Maltotiers - 29400 - BODILIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information.