Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE
M. CABON Alain

Numéro de dépôt :
4048282
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2023
D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE de CABON Alain

Présentation de la marque D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE

Déposée le 15 novembre 2013 par monsieur CABON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur CABON Alain domicilié(e) 12 La Croix des Maltotiers - 29400 - BODILIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CABON Alain domicilié(e) 12 La Croix des Maltotiers - 29400 - BODILIS - France.

La marque D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE est expirée depuis le 15 novembre 2023.

CABON Alain a également déposé les autres marques suivantes : CABON AUTOMATISME CONCEPTION , SPRAYER 360 , FONGIFLEX , TACT-MASTER PILOTE , MUCK MASTER


M. CABON Alain - 12 La Croix des Maltotiers - 29400 - BODILIS - France


M. CABON Alain - 12 La Croix des Maltotiers - 29400 - BODILIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents.