D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE
Présentation de la marque D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE
Déposée le 15 novembre 2013 par monsieur CABON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048282.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE est expirée depuis le 15 novembre 2023.
CABON Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11