Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Vanille
Caboche André

Numéro de dépôt :
3738737
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2020
Maison Vanille de Caboche André

Présentation de la marque Maison Vanille

Déposée le 18 mai 2010 par Caboche André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison Vanille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est Caboche André domicilié(e) 10 Boucle des Escluzeaux - 05300 - LARAGNE-MONTEGLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caboche André domicilié(e) 10 Boucle des Escluzeaux - 05300 - LARAGNE-MONTEGLIN - France.

La marque Maison Vanille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738737.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Vanille est expirée depuis le 18 mai 2020.


Caboche André - 10 Boucle des Escluzeaux - 05300 - LARAGNE-MONTEGLIN - France


Caboche André - 10 Boucle des Escluzeaux - 05300 - LARAGNE-MONTEGLIN - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.