Déposée le 17 octobre 1986 par la société CABLES PIRELLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TREFITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CABLES PIRELLI domicilié(e) 1, rue G.B. Pirelli, 94410 SAINT MAURICE (dossier no 2076712) - France et immatriculée sous le numéro RCS 995 750 311 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABLES PIRELLI Marie Laurence BARRANDON domicilié(e) (dossier no 2076712) - France.
La marque TREFITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABLES PIRELLI - 1, rue G.B. Pirelli, 94410 SAINT MAURICE (dossier no 2076712) - France - SIREN 995750311
CABLES PIRELLI Marie Laurence BARRANDON - (dossier no 2076712) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1996 n°2076712 - Publication au BOPI 1996-10-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Inscription le 9 août 2007 - Gage radié n°458691 - Publication au BOPI 2007-08-09
Inscription le 13 janvier 2006 - Gage constitué n°426010 - Publication au BOPI 2006-01-13
Inscription le 22 octobre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°208095 - Publication au BOPI 1996-10-22
Inscription le 14 janvier 1997 - Recours en restauration n°231108 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 2 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°242274 - Publication au BOPI 1997-09-02
Inscription le 12 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200173 - Publication au BOPI 1996-04-12
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, câbles, fils et tuyaux métalliques.Appareil et instruments électriques et électroniques et téléphoniques;fils, câbles, tubes, gaines, barres, conducteurs d'électricité. Produits semi-finis en matière plastique, matières isolantes, tuyaux flexibles non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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