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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CABLES PIRELLI
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SOVIATOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVIATOM
CABLES PIRELLI S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1508306
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque SOVIATOM

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) CABLES PIRELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVIATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABLES PIRELLI domicilié(e) 1, rue G.B. Pirelli, 94417 SAINT MAURICE CEDEX (dossier no 2133522) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABLES PIRELLI - M.L. BARRANDON domicilié(e) (dossier no 2133522) - France.

La marque SOVIATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVIATOM est expirée depuis le 12 janvier 2009.

CABLES PIRELLI a également déposé les autres marques suivantes : ISONYL , 214 , 206 , (Marque figurative) , 272 , CORDEQ , VINYFLAM , (Marque figurative) , THERMOCABLE , TREFINEON


CABLES PIRELLI S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 1, rue G.B. Pirelli, 94417 SAINT MAURICE CEDEX (dossier no 2133522) - France - SIREN 095750311


CABLES PIRELLI - M.L. BARRANDON - (dossier no 2133522) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482385 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482384 - Publication au BOPI 2008-10-08

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1998 n°2133522 - Publication au BOPI 1998-12-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482383 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482382 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179561 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66485 - Publication au BOPI 1992-08-19

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179562 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 13 janvier 2006 - Gage constitué n°426010 - Publication au BOPI 2006-01-13

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°482381 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 9 août 2007 - Gage radié n°458691 - Publication au BOPI 2007-08-09

Inscription le 15 juin 1992 - Transmission de propriété n°63915 - Publication au BOPI 1992-06-15

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