Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESINAC
CABLES PIRELLI, société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1606444
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2000

Présentation de la marque RESINAC

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CABLES PIRELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESINAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABLES PIRELLI domicilié(e) 1 rue des Usines, 94410 Saint-Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LIGNON, Chef du service juridique - France.

La marque RESINAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESINAC est expirée depuis le 27 juillet 2000.

CABLES PIRELLI a également déposé les autres marques suivantes : ISONYL , 214 , 206 , (Marque figurative) , 272 , CORDEQ , VINYFLAM , (Marque figurative) , THERMOCABLE , TREFINEON


CABLES PIRELLI, société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 1 rue des Usines, 94410 Saint-Maurice - France


Monsieur Jean-Pierre LIGNON, Chef du service juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinées à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection);de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques,un produit résineux isolant servant au raccordement des câbles électriques et généralement tous produits rentrant dans les classes revendiquées

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.