Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CE
Numéro de dépôt :
1598321
Date de dépôt :
20/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2000
Présentation de la marque CE
Déposée le 20 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CABLES PIRELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE est expirée depuis le 20 juin 2000.
CABLES PIRELLI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49