Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSEP
CABLERIES de SAINT-ETIENNE et PHOCEENNE (société anonyme), rue des Jarretières, 42160 ANDREZIEUX BOUTHEON.

Numéro de dépôt :
1259235
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/1994
CSEP de CABLERIES de SAINT-ETIENNE et PHOCEENNE rue des Jarretières

Présentation de la marque CSEP

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) CABLERIES de SAINT-ETIENNE et PHOCEENNE rue des Jarretières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CSEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABLERIES de SAINT-ETIENNE et PHOCEENNE rue des Jarretières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque CSEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSEP est expirée depuis le 27 janvier 1994.

CABLERIES de SAINT-ETIENNE et PHOCEENNE rue des Jarretières a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , 269


CABLERIES de SAINT-ETIENNE et PHOCEENNE (société anonyme), rue des Jarretières, 42160 ANDREZIEUX BOUTHEON. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Câbles et fils électriques isolés.