269
Présentation de la marque 269
Déposée le 19 juillet 1979 par la Société Anonyme (SA) CABLERIES DE SAINT ETIENNE ET PHOCEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 269 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 269 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque 269 est expirée depuis le 19 juillet 1989.
CABLERIES DE SAINT ETIENNE ET PHOCEENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007