Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAL
CABLERIES D'ALSACE ET DE LORRAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1229606
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2003
CAL de CABLERIES D\'ALSACE ET DE LORRAINE

Présentation de la marque CAL

Déposée le 7 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CABLERIES D'ALSACE ET DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABLERIES D'ALSACE ET DE LORRAINE domicilié(e) 8 rue du Général Brauer, 67560 ROSHEIM (dossier no 2014773) - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 280 134 .

La marque CAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAL est expirée depuis le 7 mars 2003.

CABLERIES D'ALSACE ET DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : CAL TRESSE , CAL - TRESSE , CAL-TIGRE , CAL DOUCE


CABLERIES D'ALSACE ET DE LORRAINE (S.A.) - 8 rue du Général Brauer, 67560 ROSHEIM (dossier no 2014773) - France - SIREN 676280134


Renouvellement sans limitation le 5 février 1993 n°2014773 - Publication au BOPI 1993-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Des câbles (non électriques); des élingues et leurs accessoires, des sangles, notamment en textile naturel ou synthétique et, plus généralement, des agrès.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].