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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABLERIE SAINT ANTOINE
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AQUACABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUACABLE
CABLERIE SAINT ANTOINE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97708323
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2017

Présentation de la marque AQUACABLE

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABLERIE SAINT ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUACABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABLERIE SAINT ANTOINE domicilié(e) 26 avenue Paul Héroult, ZI La Delorme,13015 MARSEILLE (dossier no 2354451) - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 721 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain COUARD Avocat domicilié(e) 36 rue Edouard Delanglade,13006 MARSEILLE (dossier no 2354451) - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUACABLE est expirée depuis le 5 décembre 2017.


CABLERIE SAINT ANTOINE société par actions simplifiée - 26 avenue Paul Héroult, ZI La Delorme,13015 MARSEILLE (dossier no 2354451) - 13015 - France - SIREN 313721631


Maître Alain COUARD Avocat - 36 rue Edouard Delanglade,13006 MARSEILLE (dossier no 2354451) - 13006 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354451 - Publication au BOPI 2007-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Câbles électriques, serre-cables métalliques Isolant câbles électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.