Déposée le 11 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABLE EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABLE EQUIPEMENTS domicilié(e) ZAC DE LA PÉPINIÈRE 21 RUE SADI CARNOT,
94880 NOISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 181 949 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIES,
M. FELIX STEVE domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,
75001 Paris - France.
La marque QUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABLE EQUIPEMENTS, Société par actions simplifiée - ZAC DE LA PÉPINIÈRE 21 RUE SADI CARNOT,
94880 NOISEAU - France - SIREN 408181949
LAMBERT ET ASSOCIES,
M. FELIX STEVE - 18 avenue de l'Opéra,
75001 Paris - France
Inscription le 4 septembre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°330504 - Publication au BOPI 2001-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2457987 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2020 n°2760191 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-23
Quincaillerie métallique ; bobines métalliques, et leurs parties constitutives, pour le stockage de fils métalliques ; appareils métalliques pour l'enroulement et/ou le déroulement de fils métalliques. Bobines, et leurs parties constitutives, pour le stockage de fils et câbles électriques ou téléphoniques ; appareils pour l'enroulement et/ou le déroulement de fils et câbles électriques ou téléphoniques. Bobines, et leurs parties constitutives, en matière plastique ou en bois, pour le stockage de fils métalliques ; appareils en matière plastique ou en bois pour l'enroulement et/ou le déroulement de fils métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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