Déposée le 19 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CABLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABLAC domicilié(e) 14 ZONE ARTISANALE - 25320 - GRANDFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 751 220 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABLAC, SAS CABLAC domicilié(e) 14 ZONE ARTISANALE - 25320 - GRANDFONTAINE - France.
La marque CABLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABLAC, SAS - 14 ZONE ARTISANALE - 25320 - GRANDFONTAINE - France - SIREN 424751220
CABLAC, SAS CABLAC - 14 ZONE ARTISANALE - 25320 - GRANDFONTAINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316833 - Publication au BOPI 2001-03-01
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415232 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-08-06
Inscription le 7 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659057 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07
Inscription le 13 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666818 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719418 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27
Câble acier. Chaîne métallique. Crochet (métallique). Manille. Anneau de levage. Sangle d'arrimage. Sangle de levage. Elingue. Palonnier métallique. Harnais de sécurité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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