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Marques déposées par monsieur CABIOCH Jean Jacques
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PROSECID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSECID
M. CABIOCH Jean Jacques

Numéro de dépôt :
4025336
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2023
PROSECID de CABIOCH Jean Jacques

Présentation de la marque PROSECID

Déposée le 6 août 2013 par monsieur CABIOCH Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROSECID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur CABIOCH Jean Jacques domicilié(e) 1 Rue du Gal de Gaulle - 28210 - NOGENT LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CABIOCH Jean Jacques domicilié(e) 1 Rue du Gal de Gaulle - 28210 - NOGENT LE ROI - France.

La marque PROSECID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSECID est expirée depuis le 6 août 2023.


M. CABIOCH Jean Jacques - 1 Rue du Gal de Gaulle - 28210 - NOGENT LE ROI - France


M. CABIOCH Jean Jacques - 1 Rue du Gal de Gaulle - 28210 - NOGENT LE ROI - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.