Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOULIER
Cabinet Soulier Association

Numéro de dépôt :
3430191
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
SOULIER de Cabinet Soulier Association

Présentation de la marque SOULIER

Déposée le 22 mai 2006 par Cabinet Soulier Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOULIER »

Le déposant est Cabinet Soulier Association domicilié(e) 51 avenue Foch,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Soulier domicilié(e) 51 avenue Foch,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Cabinet Soulier Association - 51 avenue Foch,69006 LYON - 69006 - France


Cabinet Soulier - 51 avenue Foch,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet total n°455623 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Enregistrements audio et vidéo ; supports de données magnétiques, disques, disques compacts, disques vidéo, CD ROM, DVD, bandes audio et vidéo, cassettes, cartouches ; pellicules photographiques et cinématographiques ; appareils, instruments et supports d'enregistrement, reproduction, support, stockage, traitement, manipulation, transmission, diffusion, récupération et reproduction de musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes fournis par des réseaux de télécommunications, par livraison en ligne et via l'Internet et le Web ; publications électroniques ; logiciels et publications sous forme électronique fournis en ligne à partir de bases de données et/ou à partir de services fournis sur l'Internet (y compris sur des sites Web) ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; logiciels pour la recherche de données.Produits de l'imprimerie, publications, livres, cours et conférences imprimés, formulaires, diagrammes, classeurs, documents, manuels, bulletins, rapports et brochures.Gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; services relatifs à la constitution et à l'enregistrement de sociétés ; compilations et offres d'informations relatives à des entreprises ; traitement de données ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant les domaines précités y compris les services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique et/ou via Internet et/ou des Extranets ; fournitures de bases en ligne contenant des données, textes, informations, documents, concernant les affaires et compris dans la classe 35. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques.Services d'éducation et de formations juridiques et judiciaires ; organisation et conduite de colloques, symposiums, congrès, séminaires, conférences et ateliers dans les domaines juridiques et judiciaires ; services d'éducation et d'informations fournies via un réseau informatique mondial ou en ligne à partir de bases de données ou de services sur Internet et/ou Extranet dans les domaines juridiques et judiciaires ; organisation d'expositions à buts culturels, juridiques et scientifiques ; publication de livres ; informations en matière juridique et judiciaire.Services juridiques ; prestations de services dans les domaines juridiques et judiciaires en droit privé et public, interne, européen et international, services d'assistance, d'information et de conseil juridiques ; services de contentieux ; services de résolution de litiges, services d'arbitrage, services de médiation ; services d'enquêtes juridiques ; services de recherches techniques et juridiques ; services d'avocats ; services précités en matière de droits patrimoniaux et extra-patrimoniaux, droit civil, droit pénal, droit douanier, droit économique, droit commercial, droit administratif, droit des assurances, droit de la consommation, droit immobilier, droit de la construction, droit de la copropriété, droit de la propriété intellectuelle et industrielle, droit des sociétés et des marchés financiers, droit bancaire, droit fiscal, droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit de la mutualité, droit de l'hygiène et de la sécurité, droit des médias et de la communication, droit de l'informatique et des réseaux, droit de la publicité, droit des nouvelles technologies, droit de la construction et de l'habitation, droit élecoral, droit de l'environnement, droit de la presse, droit des sociétés et des marchés financiers, droit bancaire, droit fiscal, droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit de la mutualité, droit de l'hygiène et de la sécurité, droit des médias et de la communication, droit de l'informatique et des réseaux, droit de la publicité, droit des nouvelles technologies, droit de la construction et de l'habitation, droit électoral, droit de l'environnement, droit de la presse, droit de la réglementation des produits, droit des collectivités territoriales, droit de la fonction publique, droit rural, droit forestier, droit de la santé publique, droit du sport, droit des transports, droit de l'urbanisme, droit des procédures civiles, pénales, commerciales, administratives, prud'homales, fiscales, douanières, droit des voies d'exécution.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.