Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE SEVIGNE
CABINET PAYELLE ET SEVIGNE SARL

Numéro de dépôt :
92442502
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque GROUPE SEVIGNE

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABINET PAYELLE ET SEVIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « GROUPE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABINET PAYELLE ET SEVIGNE domicilié(e) 13 BD PAUL DOUMER, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 792 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PAYELLE ET SEVIGNE SARL - France.

La marque GROUPE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SEVIGNE est expirée depuis le 13 novembre 2002.


CABINET PAYELLE ET SEVIGNE SARL - 13 BD PAUL DOUMER, 51100 REIMS - France - SIREN 301792743


CABINET PAYELLE ET SEVIGNE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Recouvrement de créances Conseils et renseignements d'affaires Transmissions de messages Programmation de logiciels Communication service télématiques

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.