CABINET MALEMONT, société anonyme à objet civil de Conseils en Propriété Industrielle ORDIPAT, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3037584
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
Présentation de la marque MARQUES-ON-LINE.COM
Déposée le 28 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) CABINET MALEMONT et la Société par Action Simplifiée (SAS) ORDIPAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARQUES-ON-LINE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CABINET MALEMONT domicilié(e) 18, avenue du Parc - 78150 - LE CHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ORDIPAT domicilié(e) 3, rue Moncey - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque MARQUES-ON-LINE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET MALEMONT, société anonyme à objet civil de Conseils en Propriété Industrielle - 18, avenue du Parc - 78150 - LE CHESNAY - France - SIREN 5
ORDIPAT, société par actions simplifiée - 3, rue Moncey - 75009 - PARIS - France - SIREN 3
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442848 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-08
Inscription le 7 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°756105 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-07
Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) de propriété industrielle ; logiciels (programmes enregistrés) de concordance entre les produits ou les services et la classification internationale des marques ; logiciels (programmes enregistrés) de réservation de dénominations, de marques, de noms de domaine. Transmission de communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations en ligne dans le domaine de la propriété industrielle par centres serveurs ou par terminaux informatiques ; services de messagerie électronique. Services de propriété industrielle ; services de programmation de logiciels de propriété industrielle, de logiciels de concordance entre les produits ou les services et la classification internationale des marques, de logiciels de réservation de dénominations, de marques, de noms de domaine.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MARQUES-ON-LINE.COM"
