Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONZEN
CABINET LE GUEN MAILLET

Numéro de dépôt :
4562223
Date de dépôt :
24/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2029
ONZEN de CABINET LE GUEN MAILLET

Présentation de la marque ONZEN

Déposée par voie électronique le 24 juin 2019 par CABINET LE GUEN MAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35400 - SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France.

La marque ONZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONZEN arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

CABINET LE GUEN MAILLET a également déposé les autres marques suivantes : LA FOURNEE DU FROMAGER , LA FOURNEE DU POTAGER , LE MOELLEUX DU CHARCUTIER , ONSEN , LE MOELLEUX DU FROMAGER , LE MOELLEUX DU POTAGER , LA FOURNEE DU CHARCUTIER , VEJOY


CABINET LE GUEN MAILLET - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35400 - SAINT MALO - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 7 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770096 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Appareils et instruments électriques et/ou électroniques concernant le traitement, la transmission, la diffusion, la réception, l'enregistrement, la mémorisation de données relatives à la gestion de la consommation de l’eau dans les installations domestiques ; équipements électriques et électroniques concernant la régulation, la gestion et le contrôle de la consommation d’eau dans les installations domestiques ; appareils de contrôle et d’analyse de la consommation d’eau relatifs aux installations sanitaires ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles se rapportant aux installations sanitaires ; claviers de commande, tableaux de commande, télécommandes, interrupteurs ; appareils sans fils permettant de relever des compteurs de données en relation avec la consommation d’eau ; appareils de mesure volumétrique de l’eau; appareils et instruments électriques et/ou électronique de régulation d’eau; régulateurs et dispositifs de contrôle de la consommation d’eau des installations domestiques ; dispositifs pour le contrôle, l'accumulation, la transformation d'énergie électrique; composants électriques et électroniques pour régulateurs et dispositifs de contrôle de la consommation d’eau, appareils et instruments d'alarme ; appareils de commande électriques et électroniques à utiliser avec des appareils ou installations de régulation d’eau ; appareils de communication de données concernant la gestion de l’eau dans les installations sanitaires ; compteurs électriques pour le relevé sur site ou à distance de la consommation d'eau ; débitmètre ; débitmètres de consommation d’eau; système de régulation, de contrôle et de mesure de la température de l’eau dans les installations domestiques ; capteur et détecteur et notamment capteur et détecteur de température de l’eau dans les installations domestiques ; appareil de contrôle et d’analyse de la température de l’eau dans les installations domestiques ; logiciels et applications logicielles concernant la gestion et la régulation de la consommation d’eau dans les installations domestiques ;

Appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; dispositifs sanitaires pour l'économie d'eau ;

Services d'installation et de réparation d'appareils de gestion et de contrôle d'installations domotiques se rapportant à la consommation de l’eau, d'appareils de chauffage, d'appareils et installations sanitaires, d'appareils de distribution d'eau et d'appareils de production d'eau chaude ; services de construction, d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et instruments électriques et/ou électroniques concernant la régulation, la gestion et le contrôle de la consommation d’eau dans les installations domestiques ; services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils et instruments électriques et/ou électroniques concernant la régulation, la gestion et le contrôle de la consommation d’eau dans les installations domestiques ; informations en matière de réparation, de maintenance et d'installation d'appareils électriques, mécaniques, électroniques et de télécommande de systèmes de gestion de la consommation de l’eau des installations domestiques ;

Service de conseil pour l'optimisation énergétique de l'habitat et notamment l’optimisation de la consommation en eau et en eau chaude ; services de recherche technique ou scientifique se rapportant à la consommation de l’eau dans les installations domestiques ; expertise en matière d’optimisation énergétique ; analyses et recherches scientifiques dans le domaine de l’économie d’eau ; audits en matière d'énergie et de consommation d’eau; conception, développement de logiciels concernant la gestion et la régulation de la consommation en eau dans les installations domestiques ; services de consultation dans le domaine de l’optimisation énergétique liée à la consommation en eau.