Déposée par voie électronique le 24 juin 2019 par CABINET LE GUEN MAILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ONSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-29 du 19 juillet 2019.
Le déposant est CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35400 - SAINT MALO CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France.
La marque ONSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LE GUEN MAILLET - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35400 - SAINT MALO CEDEX - France
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France
Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Inscription le 7 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770096 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07
Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Appareils et instruments électriques et/ou électroniques concernant le traitement, la transmission, la diffusion, la réception, l'enregistrement, la mémorisation de données relatives à la gestion de la consommation de l’eau dans les installations domestiques ; équipements électriques et électroniques concernant la régulation, la gestion et le contrôle de la consommation d’eau dans les installations domestiques ; appareils de contrôle et d’analyse de la consommation d’eau relatifs aux installations sanitaires ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles se rapportant aux installations sanitaires ; claviers de commande, tableaux de commande, télécommandes, interrupteurs ; appareils sans fils permettant de relever des compteurs de données en relation avec la consommation d’eau ; appareils de mesure volumétrique de l’eau; appareils et instruments électriques et/ou électronique de régulation d’eau; régulateurs et dispositifs de contrôle de la consommation d’eau des installations domestiques ; dispositifs pour le contrôle, l'accumulation, la transformation d'énergie électrique; composants électriques et électroniques pour régulateurs et dispositifs de contrôle de la consommation d’eau, appareils et instruments d'alarme ; appareils de commande électriques et électroniques à utiliser avec des appareils ou installations de régulation d’eau ; appareils de communication de données concernant la gestion de l’eau dans les installations sanitaires ; compteurs électriques pour le relevé sur site ou à distance de la consommation d'eau ; débitmètre ; débitmètres de consommation d’eau; système de régulation, de contrôle et de mesure de la température de l’eau dans les installations domestiques ; capteur et détecteur et notamment capteur et détecteur de température de l’eau dans les installations domestiques ; appareil de contrôle et d’analyse de la température de l’eau dans les installations domestiques ; logiciels et applications logicielles concernant la gestion et la régulation de la consommation d’eau dans les installations domestiques ;
Appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; dispositifs sanitaires pour l'économie d'eau ;
Services d'installation et de réparation d'appareils de gestion et de contrôle d'installations domotiques se rapportant à la consommation de l’eau, d'appareils de chauffage, d'appareils et installations sanitaires, d'appareils de distribution d'eau et d'appareils de production d'eau chaude ; services de construction, d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et instruments électriques et/ou électroniques concernant la régulation, la gestion et le contrôle de la consommation d’eau dans les installations domestiques ; services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils et instruments électriques et/ou électroniques concernant la régulation, la gestion et le contrôle de la consommation d’eau dans les installations domestiques ; informations en matière de réparation, de maintenance et d'installation d'appareils électriques, mécaniques, électroniques et de télécommande de systèmes de gestion de la consommation de l’eau des installations domestiques ;
Service de conseil pour l'optimisation énergétique de l'habitat et notamment l’optimisation de la consommation en eau et en eau chaude ; services de recherche technique ou scientifique se rapportant à la consommation de l’eau dans les installations domestiques ; expertise en matière d’optimisation énergétique ; analyses et recherches scientifiques dans le domaine de l’économie d’eau ; audits en matière d'énergie et de consommation d’eau; conception, développement de logiciels concernant la gestion et la régulation de la consommation en eau dans les installations domestiques ; services de consultation dans le domaine de l’optimisation énergétique liée à la consommation en eau.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ONSEN"