Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOS
Numéro de dépôt :
1671074
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
06/06/2001
Présentation de la marque BOS
Déposée le 6 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABINET LAFFAILLE DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671074.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOS est expirée depuis le 6 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49