Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT'IFC
CABINET JOEL WINTER ET ASSOCIES ACTUAIRES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95553257
Date de dépôt :
09/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2005

Présentation de la marque KIT'IFC

Déposée le 9 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) CABINET JOEL WINTER ET ASSOCIES ACTUAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIT'IFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABINET JOEL WINTER ET ASSOCIES ACTUAIRES domicilié(e) 49 rue de la République, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 632 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque KIT'IFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT'IFC est expirée depuis le 9 janvier 2005.

CABINET JOEL WINTER ET ASSOCIES ACTUAIRES a également déposé les autres marques suivantes : PLAN CREDIT HONORAIRES , JWA


CABINET JOEL WINTER ET ASSOCIES ACTUAIRES Société Anonyme - 49 rue de la République, 69002 LYON - France - SIREN 330632282


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 7 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275240 - Publication au BOPI 1999-04-07

Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251835 - Publication au BOPI 1998-03-23

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Logiciels enregistrés notamment logiciels de calcul d'indemnités de fin de carrière; établissement de statistiques, de calculs de passif social.Logiciels non enregistrés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.