Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Accès-Privé
CABINET JMB, sas

Numéro de dépôt :
3742658
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2020
Accès-Privé de CABINET JMB

Présentation de la marque Accès-Privé

Déposée par voie électronique le 1 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET JMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accès-Privé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET JMB domicilié(e) 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 705 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JMB domicilié(e) 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.

La marque Accès-Privé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accès-Privé est expirée depuis le 1 juin 2020.

CABINET JMB a également déposé les autres marques suivantes : CABINET JMB S.A.


CABINET JMB, sas - 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France - SIREN 404705675


CABINET JMB - 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Véhicules ; véhicules électriques.