BAT Bureau d'Assistance du Taxi
Présentation de la marque BAT Bureau d'Assistance du Taxi
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par Cabinet Jean Paul de Castet & CompagnieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAT Bureau d'Assistance du Taxi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BAT Bureau d'Assistance du Taxi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT Bureau d'Assistance du Taxi est expirée depuis le 27 juillet 2020.
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50