Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADIVAC
Cabinet Jacques PANOSSIAN, SASU

Numéro de dépôt :
4016987
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2023
ADIVAC de Cabinet Jacques PANOSSIAN

Présentation de la marque ADIVAC

Déposée le 2 juillet 2013 par Cabinet Jacques PANOSSIANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ADIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est Cabinet Jacques PANOSSIANTODO domicilié(e) Villa de Sienne, 89 Av de la Lanterne - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 514 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques PANOSSIAN, M. PANOSSIAN Jacques domicilié(e) Villa de Sienne, 89 Av de la Lanterne - 06200 - NICE - France.

La marque ADIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADIVAC est expirée depuis le 2 juillet 2023.


Cabinet Jacques PANOSSIAN, SASU - Villa de Sienne, 89 Av de la Lanterne - 06200 - NICE - France - SIREN 792514952


Cabinet Jacques PANOSSIAN, M. PANOSSIAN Jacques - Villa de Sienne, 89 Av de la Lanterne - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Gestion et/ou règlement de sinistres (services d'assurances) ; évaluation de préjudices corporels et/ou matériel (services d'assurances) ; accompagnement et/ou informations aux victimes d'accidents corporels et/ou matériels (services d'assurances) ; rédactions d'actes en matières d'assurances (services d'assurances) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Services contentieux ; gestion et/ou règlement de sinistres (services juridiques) ; consultation en matière d'assurance ; information en matière d'assurance ; estimations financières en assurances ; agence de recouvrements de créances ; assurance contre les accidents ; affaires monétaires ; affaires financières ; placement de fonds ; prestation de conseil et d'expertises en assurances ; évaluation de préjudices corporels et/ou matériel (services juridiques) ; audit en assurances ; information financières et/ou bancaires et/ou monaitaires et/ou immobilière et/ou en matière d'assurances ; accompagnement et/ou informations aux victimes d'accidents corporels et/ou matériel (services juridiques) ; rédactions d'actes en matières d'assurances (services juridiques) ; informations juridiques ; sur les réseaux informatiques.