CABINET JACQUES BON TEMPS Depuis 1967
Présentation de la marque CABINET JACQUES BON TEMPS Depuis 1967
Déposée le 8 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cabinet Jacques Bontemps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CABINET JACQUES BON TEMPS Depuis 1967 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CABINET JACQUES BON TEMPS Depuis 1967 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216005.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABINET JACQUES BON TEMPS Depuis 1967 arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.
Cabinet Jacques Bontemps a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685826 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03