Marque enregistrée - Marque en vigueur

CABINET J.BONTEMPS Depuis 1967
Cabinet Jacques Bontemps, SAS

Numéro de dépôt :
4216012
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2025
CABINET J.BONTEMPS Depuis 1967 de Cabinet Jacques Bontemps

Présentation de la marque CABINET J.BONTEMPS Depuis 1967

Déposée le 8 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cabinet Jacques Bontemps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CABINET J.BONTEMPS Depuis 1967 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cabinet Jacques Bontemps domicilié(e) 20 rue Saint Ferréol - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 215 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques Bontemps, M. RAMBAUD Bruno domicilié(e) 20 rue Saint Ferréol - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque CABINET J.BONTEMPS Depuis 1967 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABINET J.BONTEMPS Depuis 1967 arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

Cabinet Jacques Bontemps a également déposé les autres marques suivantes : CABINET JACQUES BON TEMPS Depuis 1967 , IC INCUBCOMPTA


Cabinet Jacques Bontemps, SAS - 20 rue Saint Ferréol - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 510215411


Cabinet Jacques Bontemps, M. RAMBAUD Bruno - 20 rue Saint Ferréol - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685827 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.