Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cabinet HAUTIER
/
HAUTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTIER
Cabinet HAUTIER, SARL

Numéro de dépôt :
3899055
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
HAUTIER de Cabinet HAUTIER

Présentation de la marque HAUTIER

Déposée le 21 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cabinet HAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 023 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque HAUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTIER est expirée depuis le 21 février 2022.

Cabinet HAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HAUTIER


Cabinet HAUTIER, SARL - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France - SIREN 519023725


Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Errata de l'enregistrement - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Consultation professionnelles d'affaires ; expertises en affaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de bases de données informatique ; recueil de bases de données relatives aux titre de propriété industrielle (ou intellectuelle) ; études juridiques.

Service de formation dans le domaine de la propriété industrielle, de la propriété intellectuelle et dans le domaine juridique ; organisation de conférences dans le domaine de la propriété industrielle, de la propriété intellectuelle et dans le domaine juridique.

Etude de projets techniques dans le domaine de la propriété industrielle ; service de réalisation de plans et dessins.

Conseil en propriété industrielle ; enregistrement de noms de domaine (services juridiques) ; service de traduction ; service de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; service de négociation et de rédaction d'actes et contrats (services juridiques) ; service de dépôt, protection, enquêtes, recherches, veilles, défense, consultation, audit de droits, le tout dans le domaine de la propriété intellectuelle ; services juridiques ; service de consultation juridique dans le domaine de la propriété intellectuelle ; service de recherches juridiques et techniques dans le domaine de la propriété industrielle ; dépôts de brevets d'invention, de marques de fabrique et/ou de services, de dessins et modèles et de certificat d'obtention végétale ; gestion de portefeuilles de droit de propriété intellectuelle ; services juridiques en matière de droit commercial ; étude technique juridique dans le domaine de la propriété industrielle.