Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1540117
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2029
Présentation de la marque EPISOFT
Déposée le 3 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cabinet GERMAIN & MAUREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EPISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 830 045 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque EPISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 387830045
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 2 juin 1999 n°2146222 - Publication au BOPI 1999-06-02
Inscription le 6 mai 1997 - Changement d'adresse n°236659 - Publication au BOPI 1997-05-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 26 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°385471 - Publication au BOPI 2004-01-26
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°500806 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement avec limitation le 9 juillet 2009 n°2412637 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2019 n°2709087 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-11
Logiciels (à l'exception des logiciels de gestion bancaire et comptable), programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports et plus particulièrement sur disques et disquettes ; équipements pour le traitement de l'information ; Services de programmation informatiques ; services d'accès à des banques de données et notamment de banques de données de titres de propriété industrielle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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