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Marques déposées par Cabinet FIDUCIAL SOFIRALTODO
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FABRIQUE A SOMMIERES DU CLAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FABRIQUE A SOMMIERES DU CLAIN
Cabinet FIDUCIAL SOFIRAL, SELARL

Numéro de dépôt :
3630649
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
FABRIQUE A SOMMIERES DU CLAIN de Cabinet FIDUCIAL SOFIRAL

Présentation de la marque FABRIQUE A SOMMIERES DU CLAIN

Déposée le 17 février 2009 par Cabinet FIDUCIAL SOFIRALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRIQUE A SOMMIERES DU CLAIN »

Le déposant est Cabinet FIDUCIAL SOFIRALTODO domicilié(e) 5 rue de la maison coupée - 86002 - POITIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDUCIAL SOFIRAL domicilié(e) 5 rue de la maison coupée - 86002 - POITIERS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIQUE A SOMMIERES DU CLAIN est expirée depuis le 17 février 2019.


Cabinet FIDUCIAL SOFIRAL, SELARL - 5 rue de la maison coupée - 86002 - POITIERS CEDEX - France


Cabinet FIDUCIAL SOFIRAL - 5 rue de la maison coupée - 86002 - POITIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 23 octobre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°710075 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.