Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CABINET ELITE
/
ELITE IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE IMMOBILIER
CABINET ELITE
Vincent PANIER

Numéro de dépôt :
3301300
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/07/2014
ELITE IMMOBILIER de CABINET ELITE

Présentation de la marque ELITE IMMOBILIER

Déposée le 5 juillet 2004 par CABINET ELITE et Vincent PANIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ELITE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Les déposants sont CABINET ELITE - France et Vincent PANIER domicilié(e) Route de Ribérac,24650 CHANCELADE - 24650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Laurence BRUS Avocat associé de la Société “ AGORAJURIS ” domicilié(e) 29 Avenue Marceau Feyry,24100 BERGERAC - 24100 - France.

La marque ELITE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE IMMOBILIER est expirée depuis le 5 juillet 2014.


CABINET ELITE - France

Vincent PANIER - Route de Ribérac,24650 CHANCELADE - 24650 - France - SIREN 3


Maître Marie-Laurence BRUS Avocat associé de la Société “ AGORAJURIS ” - 29 Avenue Marceau Feyry,24100 BERGERAC - 24100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

– gestion de biens immobiliers (biens immobiliers d'entreprises et fonds de commerce). – transaction immobilière. – services de messagerie électronique.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.