Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABINET D'EXPERTISES SOUAL S.A.
CABINET D'EXPERTISES SOUAL S.A.

Numéro de dépôt :
3159418
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
15/04/2012
CABINET D\'EXPERTISES SOUAL S.A. de CABINET D\'EXPERTISES SOUAL

Présentation de la marque CABINET D'EXPERTISES SOUAL S.A.

Déposée le 15 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) CABINET D'EXPERTISES SOUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CABINET D'EXPERTISES SOUAL S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABINET D'EXPERTISES SOUAL domicilié(e) 20 AVENUE DIDIER DAURAT,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS B40 021 150 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Xavier LASSUS AVOCAT domicilié(e) 5 RUE DE LA POMME,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque CABINET D'EXPERTISES SOUAL S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABINET D'EXPERTISES SOUAL S.A. est expirée depuis le 15 avril 2012.


CABINET D'EXPERTISES SOUAL S.A. - 20 AVENUE DIDIER DAURAT,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN B400211504


Me Xavier LASSUS AVOCAT - 5 RUE DE LA POMME,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services juridiques ; recherches techniques ; programmation pour ordinateurs. Expertises (travaux d'ingénieurs) , établissement de plans (construction) . Prospection commerciale. Essais de matériaux. Location d'appareils distributeurs. Gestion administrative de lieux d'expositions

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.