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Marques déposées par l'association loi 1901 CABINET D'ETUDES POUR LES STRUCTURES AGRO-ALIMENTAIRES REGIONALES (CESAR
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AGNEAU DE SISTERON
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

AGNEAU DE SISTERON
CABINET D'ETUDES POUR LES STRUCTURES AGRO-ALIMENTAIRES REGIONALES (CESAR), ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3101514
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AGNEAU DE SISTERON

Déposée le 22 mai 2001 par l'association loi 1901 CABINET D'ETUDES POUR LES STRUCTURES AGRO-ALIMENTAIRES REGIONALES (CESAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGNEAU DE SISTERON »

Le déposant est l'association loi 1901 CABINET D'ETUDES POUR LES STRUCTURES AGRO-ALIMENTAIRES REGIONALES (CESAR domicilié(e) MRE, ROUTE DE LA DURANCE, 04100 MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 533 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CESAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

CABINET D'ETUDES POUR LES STRUCTURES AGRO-ALIMENTAIRES REGIONALES (CESAR a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU DE SISTERON


CABINET D'ETUDES POUR LES STRUCTURES AGRO-ALIMENTAIRES REGIONALES (CESAR), ASSOCIATION LOI 1901 - MRE, ROUTE DE LA DURANCE, 04100 MANOSQUE - France - SIREN 384533444


ASSOCIATION CESAR - France


Inscription le 11 avril 2006 - retrait total n°431941 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Ovins vifs ou abattus dans le département des Alpes de haute Provence et dans les départements limitrophes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.