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Marques déposées par l'association loi 1901 CABINET D'ÉTUDES POUR LES STRUCTURES AGROALIMENTAIRE REGIONALES (C.E.S.A.R
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AGNEAU DEMANON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU DEMANON
CABINET D'ÉTUDES POUR LES STRUCTURES AGROALIMENTAIRE REGIONALES (C.E.S.A.R.) ASSOCIATION LOI 1901 MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE -

Numéro de dépôt :
3122233
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2011
AGNEAU DEMANON de CABINET D\'ÉTUDES POUR LES STRUCTURES AGROALIMENTAIRE REGIONALES (C.E.S.A.R

Présentation de la marque AGNEAU DEMANON

Déposée le 24 septembre 2001 par l'association loi 1901 CABINET D'ÉTUDES POUR LES STRUCTURES AGROALIMENTAIRE REGIONALES (C.E.S.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGNEAU DEMANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CABINET D'ÉTUDES POUR LES STRUCTURES AGROALIMENTAIRE REGIONALES (C.E.S.A.R domicilié(e) ROUTE DE LA DURANCE, 04100 MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 533 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CESAR M.R.E - France.

La marque AGNEAU DEMANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU DEMANON est expirée depuis le 24 septembre 2011.


CABINET D'ÉTUDES POUR LES STRUCTURES AGROALIMENTAIRE REGIONALES (C.E.S.A.R.) ASSOCIATION LOI 1901 MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE - - ROUTE DE LA DURANCE, 04100 MANOSQUE - France - SIREN 384533444


ASSOCIATION CESAR M.R.E - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Ovins nés, élevés et abattus en France Viandes, charcuteries, plats cuisinés et conserves de viande, tous ces produits étant d'ovins ou à base d'ovins nés, élevés et abattus en France.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.