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Marques déposées par Cabinet d'Accueil Médical Non ProgramméTODO
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SAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAS
Cabinet d'Accueil Médical Non Programmé, SELARL

Numéro de dépôt :
4334631
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2027
SAS de Cabinet d\'Accueil Médical Non Programmé

Présentation de la marque SAS

Déposée par voie électronique le 2 février 2017 par Cabinet d'Accueil Médical Non ProgramméTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est Cabinet d'Accueil Médical Non ProgramméTODO domicilié(e) 4 Allée Saint Jean des Vignes - 71100 - CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 860 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet d'accueil Médical, M. MATHIEU BRUNEAU, Service d'Accueil Aigu de Soins domicilié(e) 4 Allée Saint Jean des Vignes - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS arrivera à expiration en date du 2 février 2027.


Cabinet d'Accueil Médical Non Programmé, SELARL - 4 Allée Saint Jean des Vignes - 71100 - CHALON SUR SAONE - France - SIREN 823860010


SELARL Cabinet d'accueil Médical, M. MATHIEU BRUNEAU, Service d'Accueil Aigu de Soins - 4 Allée Saint Jean des Vignes - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de médecine alternative .