Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Cabinet CHARVET - GARDEL et associés
/
CAPRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE
Cabinet CHARVET - GARDEL et associés

Numéro de dépôt :
92411524
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2002

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 23 mars 1992 par la société Cabinet CHARVET - GARDEL et associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société Cabinet CHARVET - GARDEL et associés domicilié(e) 2, Av. Hoche, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 577 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARVET - GARDEL et associés SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 23 mars 2002.


Cabinet CHARVET - GARDEL et associés - 2, Av. Hoche, 75008 PARIS - France - SIREN 331577973


Cabinet CHARVET - GARDEL et associés SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Preservatif F