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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABINET BROSSET
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NOVASIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASIT
CABINET BROSSET, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1556263
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
12/10/1999

Présentation de la marque NOVASIT

Déposée le 12 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABINET BROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « NOVASIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABINET BROSSET domicilié(e) 21 vieille route des Pensières, 74290 VEYRIER DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque NOVASIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASIT est expirée depuis le 12 octobre 1999.

CABINET BROSSET a également déposé les autres marques suivantes : K2 , BROSSET MAG , BROSSET IMMOBILIER , BROSSET NEWS


CABINET BROSSET, société à responsabilité limitée - 21 vieille route des Pensières, 74290 VEYRIER DU LAC - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques; cloisons non métalliques, enduits de ciment pour ignifugation, éléments pour le bouchage de passages de câbles à traves les planchers et les murs