Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTYS
Sarl Cabinet Boillet - ACPF Conseils (Sarl au capital de 50.000 F)

Numéro de dépôt :
3061505
Date de dépôt :
23/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2010
COURTYS de Cabinet Boillet - ACPF Conseils (Sarl au capital de 50.000 F

Présentation de la marque COURTYS

Déposée le 23 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cabinet Boillet - ACPF Conseils (Sarl au capital de 50.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cabinet Boillet - ACPF Conseils (Sarl au capital de 50.000 F domicilié(e) siège social : 1 rue des Roches, 57000 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 164 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Cabinet Boillet - ACPF Conseils - France.

La marque COURTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTYS est expirée depuis le 23 octobre 2010.


Sarl Cabinet Boillet - ACPF Conseils (Sarl au capital de 50.000 F) - siège social : 1 rue des Roches, 57000 METZ - France - SIREN 400164349


Sarl Cabinet Boillet - ACPF Conseils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Courtage en opérations d'Assurances dommages, en opérations d'Assurance de personnes, et en opérations d'Assurances Vie. Distribution d'assurances de personnes, d'assurances dommages, et d'assurances vie par l'intermédiaire d'un réseau de courtiers franchisés. Intermédiation dans la vente de produits financiers de toutes natures. Intermédiation dans la vente de placements de toutes natures. Intermédiation dans la vente de produits immobiliers dans le cadre des lois fiscales en vigueur. Distribution de produits financiers, de placements, de produits immobiliers et de prêts immobiliers par l'intermédiaire d'un réseau de courtiers franchisés. Conseils en gestion de patrimoine. Conseils pour l'évaluation et la transmission d'entreprises. Conseils pour l'élaboration d'un plan de financement. Conseils pour l'élaboration de montages financiers et de leurs conséquences fiscales et patrimoniales. Conseils pour le calcul des droits à la retraite.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.